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Saisine par Voie Électronique - Orignolles
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Déplier Fermer  PETITE ENFANCE

Vous trouverez tous les renseignements sur ce relais assistants maternels ouvert à tous et gratuit.


INFOS_RAM.pdf(??? ko) Téléchargé 411 fois Télécharger Hyperlien   Prévisualiser...  Imprimer... 

Déplier Fermer  PLU
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L'OAP sont les orientations d'aménagement et de programmation  de certains secteurs de la commune.


OAP.pdf(??? ko) Téléchargé 834 fois Télécharger Hyperlien   Prévisualiser...  Imprimer... 

Le PADD est le Projet d'Aménagement et de Développement Durable . Celui ci définit les orientations générales des politiques d'aménagement, d'équipement, d'urbanisme, de protection des espaces naturels, agricoles et forestiers, et de préservation ou de remise en bon état des continuités écologiques.

PADD.pdf(??? ko) Téléchargé 813 fois Télécharger Hyperlien   Prévisualiser...  Imprimer... 

Le présent règlement du PLU s'applique à la totalité du territoire de la commune. Il doit être consulté et suivi pour toutes demandes d'utilisations du sol régies par le Code de l'urbanisme (permis de construire, déclaration préalable, permis d'aménager..)


REGLEMENT_PLU_MODIF1.pdf(14 775,10 ko) Téléchargé 937 fois Télécharger Hyperlien   Prévisualiser...  Imprimer... 

Le zonage nord correspond à la carte des différentes zones (U-UX-UE-AU-A-N) du nord de la commune

Zonage_nord.pdf(??? ko) Téléchargé 949 fois Télécharger Hyperlien   Prévisualiser...  Imprimer... 

Le zonage sud correspond à la carte des différentes zones (U-UX-UE-AU-A-N) du sud de la commune

Zonage_sud.pdf(??? ko) Téléchargé 926 fois Télécharger Hyperlien   Prévisualiser...  Imprimer... 

Déplier Fermer  PREVENTION-SECURITE
Le Document d'Information Communal sur les RIsques Majeurs ( DICRIM) , est  réalisé sous la responsabilité du maire.
Ce document, obligatoire, à destination du citoyen recense les risques naturels et technologiques de la commune ainsi que les conduites à tenir en cas d'alerte et de danger. c'est un outil majeur de l'information préventive permettant de rendre le citoyen acteur de sa sécurité.

Dicrim.pdf(??? ko) Téléchargé 897 fois Télécharger Hyperlien   Prévisualiser...  Imprimer... 

Déplier Fermer  URBANISME

Demande_alignement.pdf(??? ko) Téléchargé 861 fois Télécharger Hyperlien   Prévisualiser...  Imprimer... 

Les constructions, agrandissements, aménagements etc. soumis à déclaration préalable ou à permis de construire peuvent être soumis à la taxe d'aménagement et à la redevance d'archéologie préventive.

Vous trouverez dans ce document les renseignements concernant ces taxes et leur mode de calcul.

Actuellement le taux de la part communale d'Orignolles est de 1%, le taux de la part départementale de 2,50 % et le taux de la redevance d'archéologie préventive de 0,40%.

A Orignolles sont exonérés de la part communale:

- dans la limite de 50%, la surface excédant les 100 premiers mètres carrés pour les locaux à usage d'habitation principale financés à l'aide du prêt à taux zéro renforcé (PTZ+)

- les locaux à usage industriel et artisanal

- les commerces de détail d'une surface de vente inférieure à 400 m²

- les abris de jardin soumis à déclaration préalable


INFO TAXE AMENAGEMENT 2019.pdf(1 590,41 ko) Téléchargé 251 fois Télécharger Hyperlien   Prévisualiser...  Imprimer... 

Dernière minute !

CDF-ORIGNOLLES-FETE-2019.jpgmarche_gourmande_2.jpgjeux_inter_villages_2.jpgrepas_moules_frites.jpgAFFICHE_ZAGAL_CABARET.jpg

L'association du Foyer culturel est à la recherche d'anciennes photos d'Orignolles représentant  l'ancienne salle des fêtes et sa construction,le terrain de football et sa création etc..................... Les apporter au secrétariat de mairie.

En un clic

Liens - Orignolles Livre dor.- Orignolles
Liens Livre d'or
Téléchargements - Orignolles Photos - Orignolles
Téléchargements Photos

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Spécial !

Pour toutes vos démarches administratives www.service-public.fr

Faites votre pré-demande de carte d'identité ou passeport en ligne sur le site http://predemande-cni.ants.gouv.fr

L'achat en ligne de timbres fiscaux pour les passeports peut se faire sur le site www.timbres.impots.gouv.fr

Recherche d'un établissement pour personnes âgées, nouveau site gratuit  www.viatrajectoire.fr

Nouveau! A télécharger les informations sur la CMI (Carte mobilité inclusion)

Recherche d'emplois https://fr.jobted.com/



 

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