Vous trouverez sur cette plaquette tous les renseignements concernant le Service d'accueil et d'orientation basé en Haute Saintonge.

Le SAO s'occupe de l'accueil et de l'hébergement d'urgence des personnes sans domicile, de l'accueil de jour des personnes victimes de violences.

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SERVICE_ACCUEIL_ET_ORIENTATION.pdf(164,91 ko) Téléchargé 1059 fois      

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Flash info-janvier-2020.pdf(606,95 ko) Téléchargé 131 fois      

Vous trouverez dans ce document les dates des forums, journées portes ouvertes, formation, salons...mis à jour chaque mois

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Flash info juillet-2019.pdf(0,00 ko) Téléchargé 2031 fois      

Vous trouverez dans cette lettre le mot du Président , les actions menées par la Maison de l'Emploi et la Mission Locale de haute Saintonge , les statistiques en matière d'emploi sur la Haute Saintonge et les différents rendez vous pour de prochaines réunions.

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Lettre_d_info_Maison_de_l_Emploi_de_Haute-Saintonge_n37.pdf(735,92 ko) Téléchargé 1800 fois      

Avis d'impôts 2018- Mise en place du prélèvement à la source

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IMPOTS.pdf(77,82 ko) Téléchargé 815 fois      

Sur cette affichette, vous trouverez les diverses solutions expliquées en détail pour le paiement de vos impôts.

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IMPOTS_PAIEMENT_3_SOLUTIONS.pdf(507,84 ko) Téléchargé 1211 fois      

Programme détaillé de la journée de la citoyenneté pour les jeunes recensés

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emploi_du_temps_jdc.pdf(??? ko) Téléchargé 1515 fois      

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Fiche_technique_bafa.pdf(??? ko) Téléchargé 1867 fois      

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Fiche_technique_bafd.pdf(??? ko) Téléchargé 1947 fois      

Flash d'information du Centre du Service National de Poitiers qui permet aux jeunes de connaître les modalités pour se faire recenser dès l'âge de 16 ans.

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Recensement_jeunes_16_ans.pdf(??? ko) Téléchargé 1489 fois      

Le Département de la Charente Maritime a adopté un Schéma Départemental des aires de covoiturage afin d'aménager des aires équipées et sécurisées, en complément de l'offre du réseau de transport départemental "Les Mouettes".
D'ores et déjà 21 aires sont en service. A terme,64 seront aménagées.
Afin de faciliter le contact entre covoitureurs, le Département met à leur disposition un nouveau site internet: "lesmouettes-covoiturage.fr"
Vous trouverez à télécharger un kit de communication à votre disposition.

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Infos_covoiturage.pdf(??? ko) Téléchargé 1642 fois      

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Reeglement_et_inscription_2022-2.pdf(595,83 ko) Téléchargé 119 fois      

Cette liste des médecins agréés pour les visites médicales du permis de conduire par arrondissement est mise à jour régulièrement

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Liste_medecin_agree_PC.pdf(??? ko) Téléchargé 1641 fois      

Vous trouverez un récapitulatif des nouvelles dispositions de délivrance des permis de conduire par voie dématérialisée.

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NOUVELLES DISPOSITIONS AU 2.pdf(37,89 ko) Téléchargé 859 fois      

Ce questionnaire est à compléter et à remettre au médecin agréé avec les autres pièces du dossier lors de la visite médicale

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Questionnaire_medical_PC.pdf(??? ko) Téléchargé 1526 fois      

En conformité avec les articles L.421-8 et D.421-36 du Code de l’action sociale et des familles, vous allez trouver ci-joint la liste des assistants maternels de l'antenne Sud .

Il est précisé que n’apparaissent sur cette liste que les assistants maternels pouvant accueillir des enfants, aussi ceux nouvellement agréés n’y figurent qu’après avoir effectué la première partie de la formation obligatoire avant tout accueil, ainsi que la formation aux premiers secours.

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LISTE AM MAJ 11.07.2019.pdf(??? ko) Téléchargé 979 fois      

Coordonnées de la MAISON D'ASSISTANTES MATERNELLES pour le Canton de Montlieu la Garde installée à Bussac Forêt

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MAM_BUSSAC_FORET.pdf(??? ko) Téléchargé 1334 fois      

Vous trouverez tous les renseignements sur ce relais assistants maternels ouvert à tous et gratuit.

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INFOS_RAM.pdf(??? ko) Téléchargé 1062 fois      

L'OAP sont les orientations d'aménagement et de programmation  de certains secteurs de la commune.

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OAP.pdf(??? ko) Téléchargé 1505 fois      

Le PADD est le Projet d'Aménagement et de Développement Durable . Celui ci définit les orientations générales des politiques d'aménagement, d'équipement, d'urbanisme, de protection des espaces naturels, agricoles et forestiers, et de préservation ou de remise en bon état des continuités écologiques.

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PADD.pdf(??? ko) Téléchargé 1470 fois      

Le présent règlement du PLU s'applique à la totalité du territoire de la commune. Il doit être consulté et suivi pour toutes demandes d'utilisations du sol régies par le Code de l'urbanisme (permis de construire, déclaration préalable, permis d'aménager..)

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REGLEMENT_PLU_MODIF1.pdf(14 775,10 ko) Téléchargé 1770 fois      

Le zonage nord correspond à la carte des différentes zones (U-UX-UE-AU-A-N) du nord de la commune

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Zonage_nord.pdf(??? ko) Téléchargé 1719 fois      

Le zonage sud correspond à la carte des différentes zones (U-UX-UE-AU-A-N) du sud de la commune

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Zonage_sud.pdf(??? ko) Téléchargé 1655 fois      

Le Document d'Information Communal sur les RIsques Majeurs ( DICRIM) , est  réalisé sous la responsabilité du maire.
Ce document, obligatoire, à destination du citoyen recense les risques naturels et technologiques de la commune ainsi que les conduites à tenir en cas d'alerte et de danger. c'est un outil majeur de l'information préventive permettant de rendre le citoyen acteur de sa sécurité.

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Dicrim.pdf(??? ko) Téléchargé 1534 fois      

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Demande_alignement.pdf(??? ko) Téléchargé 1497 fois      

Les constructions, agrandissements, aménagements etc. soumis à déclaration préalable ou à permis de construire peuvent être soumis à la taxe d'aménagement et à la redevance d'archéologie préventive.

Vous trouverez dans ce document les renseignements concernant ces taxes et leur mode de calcul.

Actuellement le taux de la part communale d'Orignolles est de 1%, le taux de la part départementale de 2,50 % et le taux de la redevance d'archéologie préventive de 0,40%.

A Orignolles sont exonérés de la part communale:

- dans la limite de 50%, la surface excédant les 100 premiers mètres carrés pour les locaux à usage d'habitation principale financés à l'aide du prêt à taux zéro renforcé (PTZ+)

- les locaux à usage industriel et artisanal

- les commerces de détail d'une surface de vente inférieure à 400 m²

- les abris de jardin soumis à déclaration préalable

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INFO TAXE AMENAGEMENT 2019.pdf(1 590,41 ko) Téléchargé 899 fois